CALENDRIER DES SÉANCES 2021

En 2021, il y aura du nouveau pour les séances du conseil municipal. Depuis plusieurs années, nous tenions nos séances le premier et troisième mercredis du mois. Afin d’être plus efficaces au niveau administratif, nous avons convenu de déplacer ces séances les 1er et 3e lundis de chaque mois. En raison de congés fériés, de congés spécifiques (Noël, Jour de l’An et congé estival) et de la période électorale des mois d’octobre et novembre, cette règle comporte quelques exceptions en 2021.

Actuellement, les séances du conseil se tiennent toujours à huit clos en visioconférence.   Lors du retour à la situation normale, les réunions auront lieu à la salle du conseil municipal, située au 10, Chemin Delangis.

L’ordre du jour est disponible sur place à compter de 19 h 30.

MESURES PARTICULIÈRES LORS DES SÉANCES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CONTEXTE DE LA PANDÉMIE DU COVID-19

Enregistrement vidéo des séances du Conseil municipal

PRÉAMBULE

Considérant l’arrêté ministériel numéro 2020-029, daté du 26 avril 2020, de la ministre de la Santé et des Services sociaux, qui précise que toute séance peut se tenir à l’aide d’un moyen permettant à tous les membres de communiquer immédiatement entre eux;

Considérant que selon ce même arrêté, lorsque la loi prévoit qu’une séance doit être publique, celle-ci doit être publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres;

Considérant qu’il est dans l’intérêt public et pour protéger la santé de la population, des membres du conseil et des officiers municipaux que la présente séance soit tenue à huis clos et que les membres du conseil et les officiers municipaux soient autorisés à y être présents et à prendre part, délibérer et voter à la séance par visioconférence;

Conséquemment, le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul mettra en ligne l’enregistrement vidéo de chacune des séances du conseil jusqu’à ce que la situation revienne à la normale et que les séances du Conseil municipal puissent se tenir devant public. 

Liste des enregistrements 

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 18 janvier 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 14 décembre 2020 

Enregistrement de la séance extraordinaire du Conseil municipal du 14 décembre 2020  (Budget 2021)  

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 2 décembre 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 18 novembre 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 4 novembre 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 21 octobre 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 7 octobre 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 16 septembre 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 2 septembre 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 19 août 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 6 juillet 2020 

Enregistrement de la séance extraordinaire du Conseil municipal du 22 juin 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 17 juin 2020 

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 3 juin 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 20 mai 2020

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 6 mai 2020