SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL ET PÉRIODE DE QUESTIONS

COVID-19 :

Depuis le 14 mai 2022,  le port du masque n’est plus obligatoire pour les citoyens assistant à une séance du conseil. Cependant, les mesures sanitaires suivantes sont recommandées :

  • Signature du registre de présence;
  • Lavage des mains;
  • Distanciation de 1 mètre entre les personnes de bulles familiales différentes.

Une période de questions pour les citoyens est prévue au début et à la fin de chaque séance (points 4 et 17 de l‘ordre du jour).

CALENDRIER DES SÉANCES 2022

Nous vous rappelons que les séances du conseil municipal se tiennent les premier et troisième lundis de chaque mois. Cette règle comporte quelques exceptions pour les mois de janvier, juillet et août, où il n’y a qu’une seule séance. De plus, les 18 avril et 5 septembre étant des journées fériées, les assemblées seront déplacées exceptionnellement aux mardis 19 avril et 6 septembre 2022.  Les séances se tiennent à compter de 19 h 30 à la salle du conseil municipal, située au 10, chemin Delangis.

L’ordre du jour est disponible sur place à compter de 19 h 30 et est également disponible sur le site Internet.

MESURES PARTICULIÈRES LORS DES SÉANCES ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CONTEXTE DE LA PANDÉMIE DU COVID-19

Enregistrement vidéo des séances du Conseil municipal

PRÉAMBULE

Considérant l’arrêté ministériel numéro 2020-029, daté du 26 avril 2020, de la ministre de la Santé et des Services sociaux, qui précise que toute séance peut se tenir à l’aide d’un moyen permettant à tous les membres de communiquer immédiatement entre eux;

Considérant que selon ce même arrêté, lorsque la loi prévoit qu’une séance doit être publique, celle-ci doit être publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres;

Considérant qu’il est dans l’intérêt public et pour protéger la santé de la population, des membres du conseil et des officiers municipaux que la présente séance soit tenue à huis clos et que les membres du conseil et les officiers municipaux soient autorisés à y être présents et à prendre part, délibérer et voter à la séance par visioconférence;

Conséquemment, le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul mettra en ligne l’enregistrement vidéo de chacune des séances du conseil jusqu’à ce que la situation revienne à la normale et que les séances du Conseil municipal puissent se tenir devant public. 

Liste des séances enregistrées 

*Il est à noter que seules les séances qui n’ont pu se tenir en présentielles sont enregistrées et diffusées sur cette page.  Les séances des mois d’août à décembre 2021 ne sont donc pas disponibles en version enregistrée.

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 7 février 2022

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 17 janvier 2022

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 12 juillet 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 21 juin 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 7 juin 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 17 mai 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 3 mai 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 19 avril 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 6 avril 2021

Enregistrement de la séance extraordinaire du Conseil municipal du 29 mars 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 15 mars 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 1er mars 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 15 février 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 1er février 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 18 janvier 2021

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 14 décembre 2020 

Enregistrement de la séance extraordinaire du Conseil municipal du 14 décembre 2020  (Budget 2021)  

Enregistrement de la séance ordinaire du Conseil municipal du 2 décembre 2020