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Municipalité Vie démocratique Séances du conseil, ordres du jour et procès-verbaux

Séances du conseil, ordres du jour et procès-verbaux

Les séances du conseil municipal se tiennent les premiers et troisièmes lundis de chaque mois, sauf quelques exceptions. Elles débutent à 19 h 30 et ont lieu à la salle du conseil municipal située au 10, chemin Delangis.

Calendrier 2023

Une seule séance est prévue pour les mois de janvier, juillet et août. Aussi, le 4 septembre étant une journée fériée, la séance sera déplacée exceptionnellement au mardi 5 septembre 2023.

Consulter le calendrier

Déroulement

Depuis le 14 mai 2022,  le port du masque n’est plus obligatoire pour les citoyens assistant à une séance du conseil. Cependant, les mesures sanitaires suivantes sont recommandées :

  • Signature du registre de présence;
  • Lavage des mains;
  • Distanciation de 1 mètre entre les personnes de bulles familiales différentes.

Une période de questions pour les citoyens est prévue au début et à la fin de chaque séance (points 4 et 17 de l’ordre du jour).

L’ordre du jour est disponible sur notre site Web le vendredi après-midi précédant la séance et à compter de 19 h 30 sur place lors de la séance. Il peut être modifié, sans préavis, jusqu’à la tenue de la séance.

Ordres du jour 2023

Séance ordinaire du 16 janvier 2023

Ordres du jour 2022

Séance ordinaire du 19 décembre 2022

Séance extraordinaire du 19 décembre 2022

Séance ordinaire du 5 décembre 2022

Séance ordinaire du 21 novembre 2022

Séance ordinaire du 7 novembre 2022

Séance ordinaire du 17 octobre 2022

Séance ordinaire du 3 octobre 2022

Séance ordinaire du 19 septembre 2022

Séance ordinaire du 6 septembre 2022

Séance ordinaire du 11 juillet 2022

Séance ordinaire du 20 juin 2022

Séance ordinaire du 6 juin 2022

Séance ordinaire du 16 mai 2022

Séance ordinaire du 2 mai 2022

Séance ordinaire du 19 avril 2022

Séance ordinaire du 4 avril 2022

Séance ordinaire du 21 mars 2022

Séance ordinaire du 7 mars 2022

Séance ordinaire du 21 février 2021

Séance ordinaire du 7 février 2022

Séance ordinaire du 17 janvier 2022

Procès-verbaux 2022

Procès-verbal séance extraordinaire du 19 décembre 2022

Procès-verbal du 19 décembre 2022

Procès-verbal du 5 décembre 2022

Procès-verbal du 21 novembre 2022

Procès-verbal du 7 novembre 2022

Procès-verbal du 17 octobre 2022

Procès-verbal du 3 octobre 2022

Procès-verbal du 19 septembre 2022

Procès-verbal du 6 septembre 2022

Procès-verbal du 15 août 2022

Procès-verbal du 11 juillet 2022

Procès-verbal du 20 juin 2022

Procès-verbal du 6 juin 2022

Procès-verbal du 16 mai 2022

Procès-verbal du 17 janvier 2022

Procès-verbal du 7 février 2022

Procès-verbal du 21 février 2022

Procès-verbal du 7 mars 2022

Procès-verbal du 21 mars 2022

Procès-verbal du 4 avril 2022

Procès-verbal du 2 mai 2022

Procès-verbal du 19 avril 2022

Ordres du jour 2021

Séance ordinaire du 3 mai 2021

Séance ordinaire du 17 mai 2021

Séance ordinaire du 7 juin 2021

Séance ordinaire du 21 juin 2021

Séance ordinaire du 12 juillet 2021

Séance ordinaire du 16 août 2021

Séance ordinaire du 20 septembre 2021

Séance ordinaire du 4 octobre

Séance ordinaire du 15 novembre 2021

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021

Séance ordinaire du 13 décembre 2021

Procès-verbaux 2021

Séance ordinaire du 7 septembre 2021

Séance extraordinaire du 6 décembre 2021

Séance ordinaire du 3 mai 2021

Séance ordinaire du 17 mai 2021

Séance ordinaire du 7 juin 2021

Séance ordinaire du 21 juin 2021

Séance ordinaire du 12 juillet 2021

Séance ordinaire du 16 août 2021

Séance ordinaire du 7 septembre 2021

Séance ordinaire du 20 septembre 2021

Séance ordinaire du 4 octobre 2021

Séance ordinaire du 15 novembre 2021

Séance extraordinaire du 6 décembre 2021

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021

Séance ordinaire du 13 décembre 2021

Enregistrement des séances

Enregistrement vidéo des séances du conseil municipal

Dans le contexte de pandémie de la COVID-19, certaines séances du conseil municipal n'ont pas pu se tenir en présentiel étant donné les mesures sanitaires à respecter. Ainsi, ces séances ont été enregistrées et les enregistrements de ces dernières sont disponibles ci-dessous.

Séance extraordinaire du 29 mars 2021

Séance extraordinaire du 22 juin 2020

Séance extraordinaire du 14 décembre 2020 | Adoption du budget 2021

Séance ordinaire du 7 février 2022

Séance ordinaire du 17 janvier 2022

Séance ordinaire du 17 mai 2021

Séance ordinaire du 3 mai 2021

Séance ordinaire du 19 avril 2021

Séance ordinaire du 6 avril 2021

Séance ordinaire du 15 mars 2021

Séance ordinaire du 1er mars 2021

Séance ordinaire du 15 février 2021

Séance ordinaire du 1er février 2021

Séance ordinaire du 18 janvier 2021

Séance ordinaire du 16 août 2021

Séance ordinaire du 12 juillet 2021

Séance ordinaire du 21 juin 2021

Séance ordinaire du 2 décembre 2020

Séance ordinaire du 18 novembre 2020

Séance ordinaire du 21 octobre 2020

Séance ordinaire du 4 novembre 2020

Séance ordinaire du 7 octobre 2020

Séance ordinaire du 16 septembre 2020

Séance ordinaire du 2 septembre 2020

Séance ordinaire du 19 août 2020

Séance du 6 juillet 2020

Séance ordinaire du 17 juin 2020

Séance ordinaire du 3 juin 2020

Séance ordinaire du 20 mai 2020

Séance ordinaire du 6 mai 2020

Séance ordinaire du 7 juin 2021

Municipalité de Saint-Paul

10, chemin Delangis
Saint-Paul (Québec)  J0K 3E0

Tél. : 450 759-4040

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